Comptes rendus des conseils municipaux :

Conformément à l’article L. 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2022 (budget primitif) :

  1. Budget principal – Budget primitif 2023
  2. Budget assainissement – Budget primitif 2023
  3. Budget lotissement – Budget primitif 2023
  4. Budget chaufferie urbaine – Budget primitif 2023
    1. Liste des délibérations
    2. Procès-verbal
    3. Budget principal – Compte administratif 2022
    4. Budget assainissement – Compte administratif 2022
    5. Budget lotissement – Compte administratif 2022
    6. Budget chaufferie urbaine – Compte administratif 2022

 

 

 


 

 

Conformément à l’article L. 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2022 (budget primitif) :

        1. Budget principal – Budget primitif 2022
        2. Budget assainissement – Budget primitif 2022
        3. Budget lotissement – Budget primitif 2022
        4. Budget chaufferie urbaine – Budget primitif 2022

Conformément à l’article L. 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2020 (comptes administratifs) :

      1. Budget principal – Compte administratif 2021
      2. Budget assainissement – Compte administratif 2021
      3. Budget lotissement – Compte administratif 2021
      4. Budget chaufferie urbaine – Compte administratif 2021

Conformément à l’article L. 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2021 (budget primitif) :

        1. Budget principal – Budget primitif 2021
        2. Budget assainissement – Budget primitif 2021
        3. Budget lotissement – Budget primitif 2021
        4. Budget chaufferie urbaine – Budget primitif 2021

Conformément à l’article L. 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2020 (comptes administratifs) :

      1. Budget principal – Compte administratif 2020
      2. Budget assainissement – Compte administratif 2020
      3. Budget lotissement – Compte administratif 2020
      4. Budget chaufferie urbaine – Compte administratif 2020

Conformément à l’article L.2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous  trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2020 (budget primitif) :

      1. Budget principal 2020
      2. Budget assainissement 2020
      3. Budget chaufferie urbaine 2020
      4. Budget lotissement  » Les Verchères  » 2020

Conformément à l’article L.2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2020 (budget primitif) :

      1. Budget principal 2020
      2. Budget assainissement 2020
      3. Budget chaufferie urbaine 2020
      4. Budget lotissement  » Les Verchères  » 2020
      1. Annexe Compte administratif 2019 : budget principal
      2. Annexe Compte administratif 2019 : budget assainissement
      3. Annexe Compte administratif 2019 : budget lotissement
      4. Annexe Compte administratif 2019 : budget chaufferie urbaine

 

Conformément à l’article L.2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2019 (budget primitif) :

      1. Budget Primitif principal 2019
      2. Budget Primitif assainissement 2019
      3. Budget Primitif chaufferie urbaine 2019

 

Conformément à l’article L.2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2018 (comptes administratifs) :

      1. Budget principal – Comptes administratif 2018
      2. Budget assainissement – Comptes administratif 2018
      3. Budget chaufferie urbaine – Comptes administratif 2018

Conformément à l’article L.2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2018 (budget primitif) :

      1. Budget assainissement Budget primitif 2018
      2. Budget chaufferie urbaine Budget primitif 2018
      3. Budget principal Budget primitif 2018

 

Conformément à l’article L.2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2017 (budget primitif) :

      1. Budget principal
      2. Budget assainissement
      3. Budget chaufferie urbaine

 

Conformément à l’article L.2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2016 (budget primitif) :

      1. Budget principal
      2. Budget assainissement
      3. Budget chaufferie urbaine

Conformément à l’article L.2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez ci-dessous les liens vous permettant d’accéder aux notes retraçant les informations financières essentielles de chaque budget et portant sur l’exercice 2015 (compte administratif) :

      1. Budget principal
      2. Budget assainissement
      3. Budget chaufferie urbaine